L’émergence de plusieurs places boursières concurrentielles au Canada a incité Penson à rédiger la présente politique afin d’informer ses clients des conditions qui peuvent les toucher dans ce nouvel environnement.

Services financiers Penson Canada Inc. (« SFPC ») est une société membre de toutes les bourses protégées : les Bourses TSX et TSXV ainsi que tous les systèmes de négociation parallèle (les « SNP »), à savoir Chi-X, Alpha, Pure et Omega.

SFPC est aussi membre de Match Now de TriAct, un système d’appariement servant à conclure l’exécution à un prix amélioré et à rechercher des réserves de liquidité supplémentaires à un coût moindre.

1. MARCHÉ PRIMAIRE

Le marché primaire pour les titres cotés à la Bourse de Toronto ou à la Bourse de croissance TSX (collectivement, le « TMX ») peut être le TMX ou tout autre SNP, au gré de Penson.

La plupart du temps, le marché primaire sera la TSX.

Toutefois, Penson surveille continuellement les changements relativement aux liquidités disponibles sur chaque marché protégé et chaque fois que l’augmentation des activités de négociation sur certains titres l’exige, Penson peut, à son seul gré, attribuer un « marché primaire » différent relativement aux titres en question.

Vous pouvez obtenir sur demande une liste des titres auxquels Penson a attribué un marché primaire autre que le TMX. La demande doit être acheminée par courriel à l’adresse tortrading@penson.ca.

2. HEURES D’OUVERTURE POUR LA NÉGOCIATION DE TITRES CANADIENS COTÉS EN BOURSE

Toute référence temporelle dans la présente politique sera faite selon le temps légal de l’heure de l’Est (« HE »).

Les heures normales d’ouverture du TMX s’étendent de 9 h 30 à 16 h (HE), du lundi au vendredi, sous réserve des congés fériés.

La dernière séance de négociation du TMX dure de 16 h 15 à 17 h; toute personne désirant exécuter une transaction à ce moment devra communiquer avec le Service des négociations en raison de la nécessité de faire un traitement particulier. Les ordres qui sont déjà entrés dans le système participeront automatiquement à la dernière séance de négociation si l’ordre à cours limité est identique au cours de clôture de la TSX établi par les ODC à 16 h 10.

Vous pouvez joindre le personnel du Service de négociation de SFPC de 8 h à 17 h pour vous aider dans le cas d’ordres à traitement particulier ou pour les demandes relatives aux négociations.

3. ACHEMINEMENT NORMAL DES ORDRES

Tous les ordres relativement à des actions canadiennes devront faire l’objet d’une vérification par l’entremise du système Match Now de TriAct avant d’être transmis à un système évolué d’acheminement des ordres. Ce dernier peut accéder à tous les marchés visibles en parallèle et il transmettra immédiatement les ordres exécutables vers le marché affichant le meilleur prix. L’exécution peut être effectuée sur plus d’un marché.

Si l’ordre ne peut être exécuté en entier sur-le-champ, la fraction de celui-ci qui n’a pas été exécutée sera affichée sur le marché primaire attribué aux titres faisant l’objet de la négociation. Certains titres peuvent se négocier plus activement sur d’autres marchés et à ce titre, SFPC peut établir des instructions séparées et uniques aux fins d’acheminement ou d’affichage pour ces titres, conformément au principe d’exécution au meilleur cours. L’ordre restera ouvert jusqu’à ce qu’il soit exécuté, expiré, modifié ou annulé.

• Un ordre reçu avant 9 h 30 sera acheminé vers la TSX ou la TSXV afin qu’il soit exécuté dès l’ouverture, à l’exception de certains titres particuliers auxquels Penson a attribué un autre marché primaire (la liste de ces titres est disponible sur demande).
• Les ordres sur les titres auxquels Penson a attribué un marché primaire autre que la TSX peuvent être immédiatement exécutés ou affichés aux fins d’exécution dès l’ouverture du SNP. Nota : Certains SNP peuvent commencer les négociations avant la TSX.
• Les ordres attribués à un marché primaire qui sont reçus avant les heures d’ouverture ne seront pas réacheminés vers un autre marché.
• La prudence est toujours de mise lorsque vous placez un ordre « au mieux » en dehors des heures normales de négociation.
• Un ordre reçu après la fermeture des marchés à 16 h peut, dans certaines circonstances, être réacheminé vers un SNP aux fins d’exécution ou d’affichage; autrement, il sera placé à la séance de préouverture de la TSX pour le jour de bourse suivant. La prudence est toujours de mise lorsque vous placez un ordre « au mieux » en dehors des heures normales de négociation.

• Un « ordre négociable » reçu durant les heures normales de négociation, à savoir de 9 h 30 à 16 h, sera acheminé à l’aide d’un système évolué d’acheminement des ordres vers le marché affichant le meilleur cours acheteur (pour les ordres de vente) ou le meilleur cours vendeur (pour les ordres d’achat). Il est possible que l’exécution ne soit pas limitée à un seul marché.
• Les ordres à cours limité seront affichés sur la TSX pour la plupart des titres, mais pas tous, car des instructions d’affichage uniques peuvent s’appliquer à certains titres. Toute fraction d’un ordre qui ne peut être exécutée immédiatement sur un marché restera sur ce marché et ne sera pas réacheminée vers un autre marché aux fins d’exécution.
• Dans l’éventualité où plus d’un marché offre le « meilleur cours », un tableau visant l’acheminement des ordres sera utilisé afin de déterminer le marché vers lequel les ordres doivent être acheminés en fonction du classement de ce marché. Ce tableau est mis à jour et contrôlé par SFPC et le classement peut varier de temps à autre pour faire en sorte que l’exécution soit faite au meilleur cours.
• Tout changement à un ordre existant sera traité de la même manière que s’il s’agissait d’un nouvel ordre et sera assujetti au processus d’acheminement décrit précédemment.
• Les demandes pour l’affichage des ordres sur des marchés particuliers seront traitées manuellement et une validation de transaction hors cours doit être effectuée avant d’acheminer l’ordre afin d’éviter toute violation.

4. EXÉCUTION DES ORDRES

Certains types d’ordres exigent des implications particulières relativement au traitement lorsqu’il existe plusieurs marchés canadiens :

• Ordre valable jour : Un ordre valable jour est un ordre qui expire s’il n’a pas été exécuté le jour même où il a été placé sur le marché. Les ordres valables jour non exécutés ou exécutés partiellement expirent à la clôture du marché sur lequel ils ont été placés.
• Ordre ouvert ou ordre valable jusqu’à révocation : Les ordres ouverts restent en vigueur jusqu’à une date d’expiration donnée ou jusqu’à ce qu’ils soient révoqués. Ils demeurent sur le marché primaire jusqu’à ce qu’ils soient exécutés, annulés, modifiés ou expirés. Les ordres valables jusqu’à révocation demeurent dans le système durant 60 jours civils au terme desquels ils expirent. Il est possible de prolonger le délai si la date de l’ordre est changée avant la date d’expiration, sinon un nouvel ordre devra être soumis.
• Ordre au mieux : Les ordres au mieux font l’objet d’une exécution immédiate au meilleur cours disponible déterminé par le système évolué d’acheminement des ordres. Ce sont des ordres valables jour et tout solde en suspens expirera à la clôture du marché sur lequel la partie non remplie de l’ordre est placée.
• Ordre à cours limité : Les ordres à cours limité affichent un prix de vente minimal ou un prix d’achat maximal pour l’exécution de l’ordre.
• Ordre assorti de conditions particulières : Les ordres assortis de conditions particulières imposent des restrictions relativement à l’exécution. Ces types d’ordres ne sont pas accessibles auprès de tous les marchés et conséquemment, ils sont traités directement par le Service des négociations.
• Ordre stop : Les ordres stop sont des ordres qui deviennent des ordres au mieux ou à cours limité lorsque certaines conditions sont réalisées. La question des ordres stop est abordée dans le document intitulé « Service des négociations – Règles et procédures » et ils font l’objet d’un traitement manuel dans la mesure du possible. Les ordres stop seront placés seulement sur le marché primaire où ils demeureront jusqu’à ce qu’ils soient exécutés, annulés ou expirés.

5. CIRCONSTANCES ATTÉNUANTES

Dans l’éventualité où des difficultés d’ordre technique survenaient ou s’il se présentait d’autres situations où SFPC ne pourrait accéder à certains marchés ou à certains systèmes d’acheminement des ordres, les ordres reçus seraient acheminés au marché primaire ou à un marché parallèle selon les circonstances qui prévalent sur le marché à ce moment. SFPC communiquera cette information à ses clients respectifs dès qu’elle sera disponible.

6. INFORMATION DU MARCHÉ

Si un ordre est exécuté sur plus d’un marché, les transactions seront signalées au client au moyen d’avis d’exécution distincts pour chaque marché sur lequel l’ordre a été exécuté. Chaque avis d’exécution indiquera le marché sur lequel la fraction d’un ordre a été exécutée. Il en découle que les clients pourront recevoir plus d’un avis d’exécution pour un seul ordre.

En ce qui a trait aux ordres nécessitant un traitement particulier par le Service des négociations de SFPC et qui sont exécutés sur plusieurs marchés, nous produirons la fiche d’ordre du client avec le code de marché TU et nous ajouterons l’information complémentaire suivante : « négociation sur plusieurs marchés – détails sur demande ».

7. MODIFICATIONS

Des modifications peuvent être apportées de temps à autre à la présente politique au seul gré de Penson. Pour toute question relativement à celle-ci, veuillez communiquer par courriel avec le Service des négociations de Toronto à l’adresse tortrading@penson.ca.